logo information création plaque gravée sur mesure

Téléphone : 09 50 42 70 00 • Email : contact@graph-industry.com • 21 rue antoine durafour, 42100 Saint-Étienne

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Graph-industry, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La reproduction, ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’achat en ligne par les supports techniques mis à disposition de l’utilisateur.

Les bases de données de Graph-Industry sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les textes , ou séquences video figurant sur le site de Graph-Industry sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes et de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de Graph-Industry au sens de l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.